Mentions légales
Informations légales relatives à l'exploitation de ce site et à la vente de vins en ligne.
1. Éditeur responsable
Le présent site est édité par :
Domaine Porta
Corinne et Jean-Daniel Porta, Vigneron-Encaveur
Chemin des Daillettes 11
1091 Aran, Canton de Vaud, Suisse
Téléphone : +41 21 799 23 63
Courriel : info@vins-porta.ch
2. Vente d'alcool — avertissement légal
La vente de boissons alcoolisées est réglementée par la loi fédérale sur l'alcool (LAlc, RS 680) et ses dispositions d'exécution. Conformément à la législation suisse, la vente et la remise d'alcool à des personnes mineures sont interdites.
Toute commande passée sur ce site est soumise à la confirmation, par le client, qu'il est âgé de 18 ans révolus ou plus. Cette déclaration est requise lors de la finalisation de la commande. En cas de doute sur l'âge de l'acheteur, le Domaine Porta se réserve le droit de refuser ou d'annuler la commande.
3. Hébergement
Ce site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Genève, Suisse
www.infomaniak.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu publié sur ce site — textes, photographies, images, graphismes et logotype — est protégé par le droit d'auteur suisse (Loi sur le droit d'auteur, LDA, RS 231.1) et appartient au Domaine Porta ou à ses ayants droit.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments de ce site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable du Domaine Porta.
© 2026 Domaine Porta — Tous droits réservés.
5. Responsabilité et liens externes
Le Domaine Porta s'efforce d'assurer l'exactitude et l'actualité des informations publiées sur ce site. Toutefois, des erreurs ou omissions ne peuvent être totalement exclues. Le Domaine Porta se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.
Ce site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. Le Domaine Porta n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de protection des données.
6. Droit applicable et for juridique
Les présentes mentions légales sont régies exclusivement par le droit suisse. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site ou à son contenu sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux ordinaires du canton de Vaud (Suisse).
Dernière mise à jour : mars 2026